Comment fonctionne l’intelligence artificielle dans la gestion des contrats ?

Les directions juridiques sont pleinement conscientes de l’impact de l’automatisation sur leur métier. Beaucoup poursuivent d’ailleurs leur transformation en profondeur. Mais que signifient réellement des termes comme « Intelligence Artificielle (IA) » ou « Apprentissage Automatique (Machine Learning) » dans ce contexte ?

Pour mieux comprendre, découvrons ensemble comment l’IA fonctionne au sein de vos contrats.

Qu’est-ce que l’intelligence artificielle ?

L’intelligence artificielle est un terme souvent mis en avant ces dernières années, mais son concept n’a rien de nouveau.

Il a été défini en 1956, lors d’une conférence à Dartmouth, aux États-Unis, par un groupe de scientifiques (économistes, informaticiens…), marquant ainsi la naissance officielle de cette discipline.

À l’époque, l’informatique progresse rapidement, soutenue par d’importants budgets de défense dans le contexte de la guerre froide. Mais au-delà des avancées techniques, ces pionniers poursuivent un rêve ancien, partagé depuis l’Antiquité par les philosophes et mathématiciens : reproduire la pensée humaine et créer des machines capables de soulager l’homme de ses tâches les plus ingrates.

Après plusieurs révolutions technologiques (Internet, la nuagique, puissance de calcul…), l’intelligence artificielle poursuit son développement et s’intègre aux logiciels du quotidien. Son objectif ? Assister les professionnels dans les tâches les plus pénibles et complexes pour l’humain.

Dans le domaine juridique, ses bénéfices sont déjà nombreux et transforment en profondeur les pratiques.

Une IA ou plusieurs ?

Si l’on parle souvent d’intelligence artificielle au singulier, il s’agit en réalité d’une multitude d’IA spécialisées qui travaillent ensemble pour résoudre divers problèmes.

On distingue deux grands types d’IA :

  • L’IA symbolique : elle fonctionne selon des règles définies par l’humain, qui permettent d’exécuter des actions à partir de données d’entrée. Ce type d’IA nécessite une expertise métier pour construire et ajuster ces règles au fil du temps. Le système n’apprend pas seul et son raisonnement doit être précisément programmé.
  • L’IA par apprentissage : ici, la machine analyse des données pour en tirer des règles et les appliquer à de nouvelles situations. C’est un apprentissage par l’exemple, où l’IA apprend seule à partir de cas concrets. L’expertise métier est essentielle pour choisir et annoter ces exemples.

Par exemple, en montrant à la machine des photos de chats et de chiens, elle apprend à reconnaître un chien ou un chat lorsqu’elle est confrontée à de nouvelles images d’animaux.

Et l’Apprentissage Automatique ?

L’intelligence artificielle repose sur un ensemble de techniques et d’algorithmes permettant à la machine d’analyser des données et d’y détecter des similarités cachées, appelées patterns. C’est ainsi qu’elle apprend et se développe.

Ces patterns peuvent ensuite être utilisés pour regrouper des données ou prédire des tendances sur de nouveaux jeux de données. L’apprentissage automatique est particulièrement efficace pour traiter de grands volumes de données variées et évolutives… comme les contrats, qui ont un cycle de vie, ou encore les réglementations en constante évolution.

L’intelligence artificielle dans la gestion de contrat

Comment l’IA traite-t-elle les contrats ?

Au-delà de la reconnaissance de caractère (OCR) qui permet de « traduire » une image en un fichier texte modifiable, l’intelligence artificielle permet, elle, de reconnaître des informations importantes en fonction du contexte : types de contrat, clauses, éléments clés (dates, montants, durées, contreparties…).

L’automatisation à toutes les étapes du cycle de vie du contrat

La Gestion du Cycle de Vie des Contrats (ECLM, en anglais) regroupe les meilleures pratiques à chaque étape du processus contractuel : rédaction, négociation, validation, suivi, reporting et audit.

Automatiser la gestion des contrats, c’est transformer vos documents en une base de données structurée, requêtable et toujours à jour, apportant de la valeur à chaque étape :

  • Rédaction : créez des contrats à partir de modèles et de clauses préétablies, conformes aux réglementations et à la politique interne.
  • Négociation & revue : l’IA détecte automatiquement les clauses et données clés, générant des fiches de synthèse pour une analyse rapide.
  • Validation & signature : les circuits d’approbation automatisés fluidifient le processus, évitant les envois de courriels dispersés et les parapheurs papier.
  • Suivi : identifiez instantanément les types de contrats, clauses prioritaires et champs clés. Filtrez facilement vos contrats selon la date, la clause concernée ou les parties impliquées.
  • Rapport & audit : analysez votre base contractuelle et quantifiez risques et opportunités grâce aux statistiques (statut des contrats, signatures, types de documents…). Les fiches d’audit automatiques sont directement exportables sous Excel ou via API.

L’IA au service du juriste

L’intelligence artificielle libère les juristes des tâches fastidieuses (saisie, relecture, recherche de données) et leur offre une vision claire de leurs engagements. Elle permet de répondre à des questions essentielles en analysant directement les contrats :

  • Suis-je en conformité avec le RGPD ?
  • Quelles sont mes obligations en cas de fuite de données ?
  • Où sont les clauses non standard de mes contrats ?
  • Puis-je retrouver les dernières versions et avenants ?

Un large champ d’application

Due diligence, conformité, suivi financier, gestion des baux, reprise d’historique… Les cas d’usage de l’IA dans le secteur juridique sont aussi nombreux que variés.

DiliTrust propose une solution de gestion de contrats qui compte avec des fonctionnalités avancées construites sur sa propre IA, de quoi assurer le bon fonctionnement de votre gestion de contrats.